CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION


CONTRAT

Ce contrat a pour objet de définir les conditions d’utilisation du Site http://www.martinecoppier.fr, dénommé "Martine Alix Coppier Site officiel".   

Site désigne ici le site Internet www.martinecoppier.fr Il est rédigé et édité par Pierre Vaissière, auto-entrepreneur, domicilié 67 avenue de Zella-Mehlis - F 38400 Saint-Martin d’Hères. La propriétaire en est Martine Alix Coppier, domiciliée 67 avenue de Zella-Mehlis - 38400 Saint-Martin d’Hères.

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Propriété intellectuelle, droits de reproduction : Le nom de domaine, l’ensemble des textes, logos, images, tout contenu graphique, composition musicale originale du Site ne peuvent être dénaturés, copiés ou reproduits à quelle que fin que ce soit et sur un quelconque support matériel aussi bien qu'immatériel, sans l’autorisation expresse et écrite de la propriétaire du Site, à savoir Martine Alix Coppier ou d’un sien ayant droit. Le non respect de ces règles constituerait une contrefaçon passible de sanctions.

 

Protection des données personnelles : Les informations recueillies vous concernant sont exclusivement destinées à établir une bonne relation Utilisateur-Site. En aucun cas elles ne sont et ne seront transmises à qui que ce soit, personne morale ou physique. En tout état de cause, et selon la loi 78-17 "Informatique et Libertés", modifiée en 2004,  vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour y recourir, adressez vous au responsable du Site, à savoir  Pierre Vaissière, 67 avenue de Zella-Mehlis, F 38400 Saint-Martin d’Hères, par courrier postal  ou par courriel à l’adresse pierre.vaissiere@numericable.fr, ou à Martine Alix Coppier, propriétaire de ce site, à la même adresse postale que précédente ou à l'adresse électronique malix.coppier@gmail.com.

 

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Évolution , durée et résiliation du contrat des conditions d’utilisation : Martine Alix Coppier se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat. Aussi est-il conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement ces Conditions Générales d'Utilisation sur www.martinecoppier.fr
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de la première utilisation du service par l’Utilisateur.

Droit applicable : Le présent Site ainsi que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de litige, et sans possibilité de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.


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